PRÉAMBULE

Handicap Solutions est une société spécialisée dans la vente et location de matériels pour la réhabilitation à domicile.

La société Handicap Solutions vend et loue ses produits soit sur le site internet, soit par téléphone. La vente des produits proposés par Handicap Solutions peut également se faire dans son showroom (Route des Îles 1, 1870 Monthey) ou à domicile avec un représentant commercial.La plupart des produits vendus par la société Handicap Solutions sont répertoriés sur le site www.handicapsolutions.ch

OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente entre la société Handicap Solutions et ses clients ci-après définis. Est client au titre des présentes conditions générales, toute personne qui commande sur le site www.handicapsolutions.ch ou par tout autre moyen, qu’elle soit un particulier ou non. Si les présentes devaient être différentes en fonction de la qualité du client, ces différences seraient notées de manière spécifique.

TERRITORIALITÉ

La majorité des clients qui commandent via le site Internet www.handicapsolutions.ch en langue française ou par l’intermédiaire d’un catalogue sont réputés acheter en Suisse et sont donc soumis à la loi suisse.

CAPACITÉ À CONTRACTER

L’achat d’un produit se trouvant sur le site ou sur les catalogues de la société Handicap Solutions n’étant pas un acte de gestion de la vie quotidienne, en vue du respect de l’article 1124 du code civil, tout client de la société Handicap Solutions déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c’est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé (curatelle, etc.)

ACCEPTATION DU CLIENT

L’achat par le client sur le site www.handicapsolutions.ch, par courrier postal, par téléphone ou en face à face entraîne automatiquement l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente par celui-ci qui reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, sauf accord écrit signé par les parties. Les conditions générales de vente peuvent être lues directement sur le site. Elles peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopie ou par courrier postal sur simple demande.

MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment, le client est donc invité à les lire régulièrement. Chaque version des présentes possède une date précise, les commandes sont donc régies par les conditions générales en ligne à la date de la commande.

CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS

CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS

La société Handicap Solutions attache un soin particulier à la présentation des produits sur le site www.handicapsolutions.ch. Toutefois, il est possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur le site. En cas de non-conformité du produit livré par rapport à sa description sur le site www.handicapsolutions.ch, le client pourra exercer son droit de rétractation ou mettre en œuvre la garantie de conformité. Attention cependant, les photos sont non contractuelles. La société Handicap Solutions procédera le cas échéant soit à l’échange, soit au remboursement du prix (tout ou partie) éventuellement facturé. 

Sauf information contraire spécifiée sur le site, tous les produits vendus par la société Handicap Solutions sont neufs.

Les produits proposés sont conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en Europe.

PRIX

PRIX

Les prix sont indiqués en franc suisse, toutes taxes comprises et hors frais de port.

Les tarifs des fournisseurs de la société étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Ils sont également susceptibles de varier pour cause de prix de lancement, promotions ou soldes.

Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur typographique ou informatique manifeste.

FRAIS DE PORT

Les frais de port sont facturés en fonction du mode d’expédition choisi et selon le poids total de la commande. Une grille de tarifs est accessible sur la page conditions de livraison.

Les frais de port peuvent être proposés à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d’opérations marketing.

COMMANDE

Passage d’une commande

Le client peut passer commande auprès de la société Handicap Solutions soit directement sur le site de la société, soit par courrier électronique, téléphone ou avec un représentant commercial au showroom ou à domicile.

Lorsque le client passe sa commande par le site, il remplit lui-même ses coordonnées dans un formulaire approprié. Le client est invité à relire son formulaire avant de valider sa commande. La société Handicap Solutions n’est pas responsable des erreurs d’envoi de courrier électronique ni des erreurs d’envoi des colis dues à un formulaire mal rempli.

Confirmation

Il est envoyé au client un courrier électronique automatique de confirmation de sa commande sous réserve que l’adresse électronique qu’il a indiqué dans le formulaire de commande ne contienne pas d’erreur.

PAIEMENT

Moyens de paiement

Handicap Solutions vous propose de régler vos achats réalisés, par téléphone ou notre site internet www.handicapsolutions.ch ou en face à face selon la modalité de votre choix :

1/ PAR CARTE BANCAIRE/CARTE DE CRÉDIT

Sur notre site Internet dans l’espace sécurisé de notre banque BCVs.

Vous pourrez alors régler vos achats en toute sécurité avec une carte du type Maestro, Visa, American Express ou Mastercard.

Pour votre sécurité, Handicap Solutions s’engage à ne pas conserver vos coordonnées bancaires communiquées lors d’un paiement par téléphone.

Lors d’un paiement réalisé sur notre site, celui-ci s’effectue directement sur le serveur de Stripe. Dans ce cas Handicap Solutions ne possède aucune information sur vos références bancaires.

2/ PAR VIREMENT BANCAIRE

Directement sur notre compte bancaire ouvert à la BCVs

Titulaire : C.T.I. Médical Sàrl

CCP : 19-81-6

N° Compte : 103.296.95.06

IBAN : CH98 0076 5001 0329 6950 6

Adresse Swift (Code BIC): BCVSCH2LXXXClearing : 765        

Défaut de paiement :

La Société Handicap Solutions se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un client qui n’aurait pas réglé en tout ou partie une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d’administration.

Retard de paiement :

Pour les clients auxquels HANDICAP SOLUTIONS accorde un règlement sur facture (à 30 jours fin de mois), toute somme non payée à l’échéance entraînera :

  • Le paiement d’intérêts de retard au taux égal à 3 fois le taux d’intérêt légal. Ces intérêts courront le jour suivant la date d’échéance jusqu’au paiement effectif encaissé.
  • L’exigibilité immédiate de la totalité de la dette en cas de paiement échelonné.
  • L’exigibilité immédiate de toutes les factures non encore échues.
  • La suspension de toute commande en cours.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

La société Handicap Solutions reste propriétaire des marchandises livrées jusqu’à leur paiement complet par le client.

Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des marchandises, au transfert au client des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.

Dans le cas d’un produit de location, la propriété n’est jamais transférée au client, mais ce dernier est responsable du maintien de l’état du produit et de l’assurance du produit en sa possession. Si, à la fin de la location, le produit n’est pas dans un état de fonctionnement normal et satisfaisant au regard de la durée de la location, Handicap Solutions se réserve le droit de facturer au client une somme supplémentaire pour compenser le mauvais état.

FACTURE

Le bon de commande que le client établit en ligne ne vaut pas de facture.

Quel que soit le moyen de commande et le mode de paiement le client reçoit sa facture lors de la livraison, dans son colis.

La société Handicap Solutions garde un exemplaire numérique de chaque facture.Le client peut accéder à l’historique de ses commandes sur son espace personnel en ligne sur le site www.handicapsolutions.ch et peut demander un duplicata de facture par téléphone, courrier électronique ou courrier postal.

DÉLAIS

Délai de préparation

Les commandes passées par Internet, par téléphone sont relevées tous les matins du Lundi au Vendredi.

Le client doit en principe compter deux jours de préparation (traitement de la commande, facturation, préparation des produits, emballage) avant expédition pour un produit que la société a en stock, payé par carte bancaire.

Le paiement par virement entraîne une augmentation du délai au moment de la facturation du fait du délai de traitement et de celui de validation de la banque (5 jours).

Délai de livraison

Il dépend notamment de la disponibilité du produit (précisée sur chaque fiche produit) et du mode de transport.

La société Handicap Solutions informe le client si un produit venait à être acheminé plus de 7 jours après la date maximale de livraison indiquée sur le site au moment de la commande. Le client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l’intégralité des sommes versées (hors frais de retour si le colis a déjà été expédiée).

En outre, la société Handicap Solutions souhaite faire remarquer au client que ces délais ne sont valables que pour les jours ouvrables.

LIVRAISON

Lieu et conditions de livraison

Les produits sont livrés par défaut à l’adresse de livraison indiquée par le client sur le bon de

Dans le cas où l’adresse de livraison serait différente de l’adresse de facturation, le client indique sur le bon de commande les deux adresses et le colis est livré à l’adresse de livraison spécifiée.

Dans le cas où le client aurait communiqué une mauvaise adresse (par erreur), si le colis revient chez HANDICAP SOLUTIONS, la nouvelle livraison sera à la charge du client selon les tarifs de livraison en vigueur.

Si le client ne prend pas la livraison de l’équipement le jour convenu ou ne donne pas les instructions de livraison adéquates à Handicap Solutions au moment indiqué, alors Handicap Solutions peut stocker l’équipement jusqu’à la livraison effective et facturer au client les coûts raisonnables (y compris l’assurance) de stockage. Handicap Solutions peut également facturer une nouvelle livraison si elle est jugée appropriée. Handicap Solutions peut également demander que le produit soit intégralement payé avant la livraison.

Perte de colis

Que faire lorsqu’un envoi est égaré ?

Quand un envoi n’arrive pas à destination comme prévu, vous avez la possibilité de saisir une demande de recherche par l’intérmédiraire de La Poste : https://www.post.ch/fr/expedier-des-colis/dommage-ou-perte

La recherche peut être saisie par l’expéditeur ou par le destinataire.

Nous pouvons alors lancer la recherche :

– Si l’événement « Envoi distribué » fait défaut dans le suivi des envois.

– Si le délai d’acheminement publié a été dépassé de plus de 2 jours.

– Si le destinataire confirme (par voie orale ou écrite, p. ex. par e-mail) ne pas avoir reçu l’envoi.

Réception du colis

Tout produit livré doit faire l’objet d’un contrôle et d’éventuelles réserves sur le bordereau de la Poste en cas de détérioration partielle ou totale.

Sans réserve, le produit est réputé livré en bon état et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure.

Tout colis non réclamé et restitué à la société Handicap Solutions pourra être réexpédié aux frais du destinataire.

Erreur de livraison

A réception du colis par le client, celui-ci doit formuler par téléphone, courrier électronique ou courrier postal auprès de la société Handicap Solutions toute réclamation de non-conformité des produits en nature, en qualité ou en quantité par rapport aux indications figurant sur la facture dans un délai de 10 jours. Toute réclamation de non-conformité non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Handicap Solutions de toute responsabilité vis à vis du client.

DROIT DE RÉTRACTATION : PROCÉDURE SATISFAIT OU REMBOURSÉ

Existence

Si pour quelque raison que ce soit le client n’est pas satisfait du produit qu’il a acheté, il dispose d’un délai de 10 jours à compter de la réception du produit pour renoncer à son achat. Le client pourra effectuer sa demande de rétraction par simple utilisation du formulaire de contact : disponible ici.

Le produit doit être renvoyé en parfait état de revente, c’est-à-dire, emballé dans son emballage d’origine, complet et ne présentant aucune trace de choc ou dysfonctionnement. Afin de répondre au mieux à vos attentes, préalablement, la demande de retour devra être effectuée au +41 24 499 33 32 afin d’obtenir un numéro de retour.

Aucune reprise ou annulation de commande ne sera acceptée pour des produits faisant l’objet d’une commande spécifique au client chez un fabricant comme par exemple :

  • Les lits médicalisés, lits rotatifs,
  • Les modèles d’exposition en showroom,
  • Les fauteuils releveurs,
  • Les fauteuils coquilles,
  • Les tables d’alités avec choix de coloris et plateaux.

 Les produits sous blisters et qui ont été déballés car l’emballage a été endommagé ne pourront faire l’objet d’un retour et d’un remboursement.

Conditions

Un produit est entendu dans son ensemble ; ainsi, si le client a commandé un pack et qu’il n’est pas satisfait de l’un des composants du pack, il doit quand même renvoyer l’ensemble du pack. Handicap Solution se réserve le droit de renvoyer au client les colis incomplets.

Le retour se fait aux frais du client et, le colis voyageant sous sa responsabilité Handicap Solutions lui recommande de bien l’emballer (intérieur et extérieur : l’emballage d’origine doit être lui-même emballé dans un carton adapté au transport), ainsi que de l’assurer. Handicap Solutions ne peut être tenue responsable d’un problème de choc ou de dysfonctionnement provoqué au cours du transport.

État du produit

Les produits doivent être retournés neufs, complets, intacts et dans leur emballage d’origine. Ils ne doivent pas avoir fait l’objet de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces produits. Les produits considérés comme « hygiéniques » tels que les rehausseurs de WC, chaises percées, chaises garde robe, chaises de douche, etc… ne seront pas acceptés en retour s’ils ont déjà été utilisés en conditions normales d’utilisation. Pour des conditions d’hygiène, merci de nous renvoyer seulement les produits mentionnés ci-dessus dans un état neuf et parfaitement propre.

Modalités d’exercice

Le client doit faire part à la société Handicap Solutions de son intention préalable de retourner le colis. Il peut le faire par courrier électronique, téléphone ou courrier postal.

Sous réserve du respect des conditions précédentes, un remboursement de la totalité des sommes versées, sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du produit par Handicap Solutions

GARANTIE

La plupart des appareils vendus par Handicap Solutions sont garantis de manière contractuelle par leur constructeur respectif. Le contrat de garantie est conclu entre le client et le constructeur par l’acte d’achat, la facture d’achat et la carte de garantie constructeur faisant foi.

Handicap Solutions peut éventuellement étendre la garantie pour une durée supérieure. Dans tous les cas, cette extension de garantie est indiquée dans la description des produits.

Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d’accidents, de mauvaise installation*, de mauvaise utilisation ou de négligence. Suivant les produits et la date d’achat, la prise en charge de la réparation se fera soit par Handicap Solution, soit par le constructeur directement. En cas de retour de matériel s’avérant non défectueux, des frais de transport, de manutention et de tests pourront être facturés au Client.

Tout retour de marchandises nécessite l’accord préalable d’Handicap Solutions et l’obtention d’un numéro de retour délivré par celle-ci au Client, qui doit être très lisiblement inscrit sur tout colis retourné. Le retour des marchandises s’effectue aux frais, risques et périls du Client. Les produits retournés par transporteur sans protection physique ou mal protégés ne pourront pas bénéficier de la garantie, il appartient donc au Client de veiller à protéger et assurer le ou les produits retournés lors de leur transport.

Il appartient au Client de conserver emballages, accessoires fournis avec le produit ainsi que les éventuelles étiquettes apposées sur le produit ou ses emballages, et qui sont nécessaires pour bénéficier de la garantie offerte.

Handicap Solutions n’est pas le producteur des produits présentés. Par conséquent, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le Client. Handicap Solutions veillera à appliquer la garantie sur tout produit retourné dans les meilleurs délais. Toutefois, lorsque la réparation nécessitera le renvoi du produit au producteur, elle ne pourra être tenue pour responsable des éventuels retards du fait du producteur. D’autre part, le service après-vente d’Handicap Solutions choisira le transporteur chargé de livrer les marchandises au Client.

* Handicap Solutions décline toute responsabilité en cas d’accidents provoqués par une mauvaise fixation d’équipements à fixer au mur (ex : barres d’appui, sièges de douche…). Le client doit s’assurer que l’installateur des équipements qu’il a acheté chez Handicap Solutions est agréé et apte à poser et fixer les équipements cités ci-dessus, et ce en fonction de la nature et de la qualité du mur sur lequel seront fixés ces équipements.

RESPONSABILITÉ

La société Handicap Solutions est libérée de ses obligations de livraison en cas de force majeure.

La société Handicap Solutions décline toute responsabilité quant à l’utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandés. La société Handicap Solutions ne sera pas tenue pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation des produits livrés au Client.

Les sites reliés directement ou indirectement à www.handicapsolutions.ch ne sont pas sous le contrôle de la société Handicap Solutions. En conséquence, la société n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

La responsabilité de Handicap Solutions au titre de tout préjudice subi par le Client est expressément limitée au prix des produits défectueux reçu par le Client.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En passant commande auprès de Handicap Solutions, le client peut accepter de recevoir des informations promotionnelles sous forme de newsletter ou de courrier. Le client peut se désabonner à cette newsletter en cliquant sur le lien correspondant sur les newsletters qu’il recevra.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d’un droit d’accès aux données informatiques le concernant dans notre base de données.

RGPD

Handicap Solutions dispose d’une politique de protection des données. Handicap Solutions traite toutes les informations que nous détenons sur vous avec respect et confidentialité. Nous détenons le minimum d’informations nécessaire aux tâches que nous devons effectuer et nous ne les partagerons avec personne sans votre permission. Nous ne vendrons jamais vos coordonnées ni ne les transmettrons à un tiers, sauf si cela est essentiel pour la spécification, la fabrication, la livraison, l’installation ou l’entretien du produit Handicap Solutions que vous utilisez.

Conditions générales de vente mises à jour le 10/11/2020 à Monthey.